Mentions Légales
1. Présentation du site
Les utilisateurs du site [www.heritageprime.mc] sont informés de l’identité des intervenants impliqués dans sa réalisation et son suivi :
Propriétaire : S.A.M. Heritage Prime - S.A.M. au capital de 150 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro RCI 86 S 02189 et identifiée sous le numéro NIS 4399C00228.
Créateur : Colibri Hosting - 2 Boulevard Rainier III, Monaco
Responsable de la publication : S.A.M. Heritage Construction - S.A.M. au capital de 150 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro RCI 86 S 02189 et identifiée sous le numéro NIS 4399C00228.
Hébergeur : Colibri Hosting - 2 Boulevard Rainier III, Monaco
La consultation, la navigation et l’utilisation du site [www.heritageprime.mc] impliquent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation, susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le Site est exploité par la Société Anonyme Monégasque Heritage Prime, au capital de 150 000 €, dont le siège social est situé 31, Avenue Princesse Grace, 98000 Monaco.
2. Protection des données personnelles
Le Site met en œuvre des traitements automatisés d’informations nominatives visant à :
- recevoir et traiter les suggestions des utilisateurs ;
- répondre aux demandes formulées via les formulaires ;
- analyser l’audience et améliorer la navigation.
Les données proviennent exclusivement de la transmission volontaire d’informations par les utilisateurs et sont destinées au gestionnaire du Site.
Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.
3. Droits d’Auteur / Copyright
L’ensemble du contenu du Site est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Heritage Prime est titulaire exclusif de tous les droits relatifs au Site et à ses contenus (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
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L’usage des informations présentes sur le Site est limité à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles.
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4. Informations nominatives
Le traitement des données personnelles collectées via le Site est assuré par Heritage Prime, conformément à la législation monégasque relative à la protection des informations nominatives.
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